Essonne (France). Direction départementale de l'agriculture et de la forêt autorité de qualité

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Essonne. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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  • Archives de l'Essonne 492

Dates

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7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS ET ALIMENTATION EN EAU (1783-1966)

Cote 7S/1-205

Période 1783 - 1966

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Inventaire d'archives

CHALO-SAINT-MARS. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Comm...

Cote 1483W/3

Période 1943 - 1953

Fonds 1483W REMEMBREMENT RURAL (1943-1984)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission...

Cote 1483W/5

Période 1944 - 1952

Fonds 1483W REMEMBREMENT RURAL (1943-1984)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission...

Cote 1483W/17

Période 1947 - 1959

Fonds 1483W REMEMBREMENT RURAL (1943-1984)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

ETRECHY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'A...

Cote 1483W/18

Période 1948 - 1955

Fonds 1483W REMEMBREMENT RURAL (1943-1984)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

MENNECY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'A...

Cote 1483W/30

Période 1956 - 1964

Fonds 1483W REMEMBREMENT RURAL (1943-1984)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

CERNY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Amé...

Cote 1483W/34

Période 1962 - 1968

Fonds 1483W REMEMBREMENT RURAL (1943-1984)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission ...

Cote 1483W/35

Période 1950 - 1974

Fonds 1483W REMEMBREMENT RURAL (1943-1984)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Com...

Cote 1483W/8

Période 1947 - 1965

Fonds 1483W REMEMBREMENT RURAL (1943-1984)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

BALLANCOURT. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale...

Cote 1483W/9

Période 1952 - 1957

Fonds 1483W REMEMBREMENT RURAL (1943-1984)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

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