ROUTE DEPARTEMENTALE 113

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CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la ...

Cote 2359W/47

Période 1999 - 2005

Fonds 2359W ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS (1991-2001)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

MASSY. - Expropriations pour le chemin départemental n°117 (1975). MONTLHERY. - Expropriations pour l'échangeur entre le chemin départementa...

Cote 1073W/51

Période 1975 - 1976

Fonds 1073W SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, EXPROPRIATIONS (1969-1979)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

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