Cote 19940459/159

Période 1926 - 1926

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20060012/2

Période 1951 - 1951

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers de personnalités du monde p...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXXI/158

Période 1699 - 1699

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles PIOGER, 14 août 1692 - 15 février 1713 (étude LXXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/449

Période 1781 - 1781

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIX/298

Période 1718 - 1718

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne PÉRICHON, 26 juillet 1696 - 15 juin 1747 (étude XXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/151

Période 1539 - 1539

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IV/343

Période 1708 - 1708

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IV/323

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Antoine CARON, janvier 1674 - 21 février 1707 (étude IV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//12369

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par L

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Dossier 8124

Période 1949 - 1949

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : contrôle des casinos et cercles de j...

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