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  • Direction de l'Aménagement et de la Programmation 1

Dates

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Phase préparatoire à la révision du Plan d’Occupation des Sols (POS), élaboration du Plan Local d’Urbanisme. – Evolution des servitudes : p...

Cote 816 W 5

Période 1979 - 2002

Fonds 816W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

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