Inventaire d'archives : 816W

Cote :

816W1-10

Publication :

Archives Municipales de Montpellier
Le 30/09/2021
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER

Informations sur le producteur :

producteur:
Direction de l'Aménagement et de la Programmation
Sommaire
16W1-816W2 Zones d’assainissement, procédure de délimitation (1966-2005).
816W3-816W10 Plan d’Occupation des Sols (POS), préparation ; Plan local d’Urbanisme (PLU), élaboration (1977-2004).

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Versement du 25/10/2011

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,1 Ml
10

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Municipales de Montpellier
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAC34172_816W

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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