Inventaire d'archives : 816W
Cote :
816W1-10
Publication :
Archives Municipales de Montpellier
Le 30/09/2021
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Informations sur le producteur :
producteur:
Direction de l'Aménagement et de la Programmation
Sommaire
16W1-816W2 Zones d’assainissement, procédure de délimitation (1966-2005).
816W3-816W10 Plan d’Occupation des Sols (POS), préparation ; Plan local d’Urbanisme (PLU), élaboration (1977-2004).
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement du 25/10/2011
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,1 Ml
10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Municipales de Montpellier
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC34172_816W