Document d'archives : Phase préparatoire à la révision du Plan d’Occupation des Sols. – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU), pièces...
Titre :
Phase préparatoire à la révision du Plan d’Occupation des Sols. – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU), pièces d’instruction et pièces sur l’évolution du zonage des zones NC (A) et ND (N), 1UB/2UB, 1UC et saisie de l’étude du cabinet SERVAGENT pour 1UB et 2UB : comptes rendus de réunions, rapports du Groupe de travail Urbanisme, courrier, rapport de la commission d’enquête, rapport du commissaire enquêteur, arrêté, plans, notes, délibération (1977-1980). Révision du PLU 2001 : cahier des charges, notes (2001-2002) ; étude : courrier, rapport d’analyse des offres, plaquette de présentation de l’entreprise Arcadie, rapport de présentation de la Société d’ingénierie pour l’eau et l’environnement, rapport de présentation de la société BCEOM (2001-2002).
Cote :
816 W 3