Cote 19930013/175

Période 1942 - 1986

Fonds Ministère de l'Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration cent...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/2

Période 1873 - 1877

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1873-1877)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/2

Période 1871 - 1958

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1958)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5744

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/355

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20050137/11

Période 1943 - 1948

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers de personnalités du monde p...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXXVI/213

Période 1610 - 1610

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre GUERREAU, 1er avril 1599 - 1636 (étude LXXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXI/157

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean DEMAS, 25 janvier 1612 - 1er janvier 1666 (étude XXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 77AJ/13

Période 1932 - 1950

Fonds Fonds spécial du chômage du département de la Seine : dossiers des artisans d'art (1932-1950)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1951 - 1960

Fonds Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales