Cote 19940459/371

Période 1912 - 1912

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEY à LZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 7517 X 90

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1896

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 7517 X 90

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1893

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/DC/XCV/120

Période 1845 - 1946

Fonds Dossiers de clients de l'étude XCV

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940685/601

Période 1977 - 1994

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en appl...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2 U 641

Période 1895 - 1900

Fonds Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Lieu de conservation Archives départementales du Var

Cote 19771065/157

Période 1941 - 1965

Fonds Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 6U 385-32

Période 1897 - 1898

Fonds Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Lieu de conservation Direction des Archives départementales des Yvelines