Contrôle intégral documents pour préparation de la 8 ème série. 1971 1) Régions Rhône Alpes - Languedoc Roussillon - Provence...

Titre :

Contrôle intégral documents pour préparation de la 8 ème série. 1971 1) Régions Rhône Alpes - Languedoc Roussillon - Provence Côte d'Azur 2) D. Correspondance 8 ème série

Date :

1965 - 1973

Cote :

19780479/25

Inventaire d'archives :

Lieux :

• europe
• république fédérale d'allemagne (1949-1990)

Thèmes :

• entreprise
• fret
• plan 6
• réforme administrative
• tarif
• transport de marchandises
• transport international
• transport routier

Type de document :

• accord
• contrat
• documentation
• procès-verbal de séance
• rapport
• règlement
• tarif
• étude

Fonctions :

• contrôle de l'exercice professionnel
• planification
• politique communautaire
• relations internationales
• tarification