Administration communale (commission et délégation), 1945. - Employés communaux, 1940-1949. - Édifices et services publics :...
Titre :
Administration communale (commission et délégation), 1945. - Employés communaux, 1940-1949. - Édifices et services publics : terrain de sports, 1946 ; location, 1941-1945 ; aliénation et acquisition de terrains, 1944-1957 ; vente d'un immeuble, 1952. - Revenus et charges : concessions funéraires et tarifs, 1940-1958 ; droit de pesage, 1945 ; accident (règlements des frais), 1958 ; logement de l'institutrice (indemnité), 1941 ; emprunts, 1945-1952 ; assurances, 1942. - Voirie : chemins départementaux, 1949-1950 ; voirie urbaine, 1942-1951.
Date :
1940 - 1958
Inventaire d'archives :
23 W - Affaires communales (après 1940)Description physique :
0.053
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Où consulter le document :
Archives départementales de la Vendée
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales de la Vendée
Partager la page