Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courot, Georges Emmanuel Ferdinand (1821-1911 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

28 juin 1853

Date de décès :

1 juillet 1873

Description :

Né à La Chapelle-Saint-André (Nièvre) le 19 avril 1821 nommé notaire par décret du Ministre de la Justice du 18 juin 1853

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Courot, Georges-Emmanuel Ferdinand

3 contenus liés

Minutes et répertoires du notaire Georges Emmanuel Ferdinand COUROT, 28 juin 1853 - 1er juillet 1873 (étude LXVII)

Cote : MC/ET/LXVII/1092 - MC/ET/LXVII/1215, MC/RE/LXVII/23 - MC/RE/LXVII/27

Période : 1853 - 1873
Dépôt des pièces par Georges Emmanuel Ferdinand Courot, avocat, demeurant 12, rue des Saints-Pères, concernant Pierre Alfred Josserand, prop...

Cote : MC/ET/XLVI/1036

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Saint-Albin BILLION DU ROUSSET, 27 septembre 1848 - 28 mars 1884 (étude XLVI)
Images des répertoires du notaire Georges Emmanuel Ferdinand Courot pour l'étude LXVII

Cote : MC/RE/LXVII/23 - MC/RE/LXVII/27

Période : 1853 - 1873

Courot, Georges Emmanuel Ferdinand (1821-1911 ; notaire ; exerce à Paris)

3 contenus liés

Liens