Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

François, Jean, Baptiste

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FRANÇOIS, Jean Baptiste

Cote : 19940445/236

Période : 1920 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FIJ à FZ (fin XIXe siècle-1940)
FRANÇOIS, Jean Baptiste

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
FRANÇOIS, Jean Baptiste

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
FRANCOIS, Jean Baptiste

Cote : F/19/2818

Période : 1844 - 1844

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des chanoines (1830-1905)
FRANCOIS, Jean-Baptiste

Cote : F/15/3986

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
FRANÇOIS, Jean Baptiste

Cote : F/1dIII/55

Période : 1830 - 1831

Fonds : Intérieur. Récompenses honorifiques et secours aux combattants, blessés et victimes des journées des 27, 28 et 29 juillet 1830
FRANÇOIS, Jean Baptiste

Cote : V/1/422

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
FRANÇOIS, Jean Baptiste

Cote : V/1/436

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
FRANÇOIS, Jean Baptiste

Cote : F/7/5376

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Leflorent (?) François, esplanade des Invalides, n° 30, le 11 avril 1817.

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Marthe MESNIER, 22 juillet 1814 - 9 mars 1819 (étude LX)
Compte d'exécution testamentaire par Jean Baptiste François et Georges Segonne à Jean Jacques Spitalier

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Claude ETIENNE, 27 juin 1780 - 2 janvier 1794 (étude XLIX)
Contrat de mariage entre Jean Baptiste François et Marie Françoise Monnay

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Athanase LEMOINE, 11 février 1775 - 16 juin 1801 (étude III)
FRANCOIS, Jean-Baptiste

Cote : F/7/3314

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
FRANÇOIS, Jean-Baptiste

Cote : F/7/10763/A

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
FRANÇOIS, Jean Baptiste

Cote : 6448 X 90

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1891
FRANÇOIS (Jean Baptiste) Maître maçon Rue du jour § Mainlevée ..

Cote : MC/ET/XXXVIII/275

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, 22 avril 1730 - décembre 1739 (étude XXXVIII)
FRANCOIS, Jean Baptiste

Cote : F/19/2883

Période : 1830 - 1830

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
FRANÇOIS, Jean Baptiste

Cote : V/1/482

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
FRANÇOIS, Jean Baptiste

Cote : V/1/492

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
FRANÇOIS, Jean Baptiste

Cote : V/1/522

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
FRANÇOIS, Jean Baptiste

Cote : V/1/389

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
FRANÇOIS, Jean Baptiste

Cote : V/1/457

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
SOILEAU, Jean Paul

Cote : V/1/464

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
SOILEAU, Jean Paul

Cote : V/1/464

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
Notoriété constatant l'héritière : Francois Jean-Baptiste. Jeanne Crot, sa veuve.

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis François ROBIN, 22 juillet 1791 - 20 juillet 1816 (étude XLVIII)

François, Jean, Baptiste

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