Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SIMON, Charles

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Charles Simon

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/218-219

Période : 1682 - 1684

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées
février-décembre 1682

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/218

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées
1683-10 janvier 1684

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/219

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées
Charles Simon

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/218-220

Période : 1679 - 1681

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
1679

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/218

Période : 1679 - 1679

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
1680

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/219

Période : 1680 - 1680

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
1681

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/220

Période : 1681 - 1681

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
DESCHOUARTS Antoinette et Marie, sans profession, vol d'objets mobiliers, Toulon (06 janvier-13 novembre 1838) ; BENOIT Pierre, batelier, co...

Cote : 2 U 342

Période : 1838 - 1840

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
"Dessin de l'orgue de la cathédrale de Clermont". Par Charles Simon, organiste.

Cote : CP/F/19/7684

Fonds : Cultes. Documents figurés des travaux de restauration dans les cathédrales (1802-1912)
PELTIER, Charles

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

SIMON, Charles

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