Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dupuis, Charles (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

10 juin 1645

Date de décès :

26 avril 1688

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Dupuis, Charles

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Inventaire après décès déposé de Charles Dupuis, époux de Marie-Madelaine Sérouge

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Joseph de CAUX, 1er juin 1781 - 19 octobre 1800 (étude LXIV)
Procuration rente publique. dépôt. Dupuis, Charles. Flaix, Jean-Gabriel. Feuquières (Oise) dmt à

Cote : MC/ET/LII/631

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Inventaire après décès : Lequen, Marguerite-Honorine. Dupuis, Charles (veuve) . Sainte-Croix de-la-Bretonnerie (rue), n° 9.

Période : 1836 - 1836

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste CARLIER, 3 octobre 1832 - 13 avril 1846 (étude XXXIV)
Vente de 24 s.p. de rente à Jean Le Moyne, marchand bourgeois de Paris, par Charles Dupuis, compagnon sellier et lormier.

Cote : MC/ET/XIX/149

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Inventaire après décès de Charles Dupuis, rue Sainte-Avoie, n° 67, le 23 janvier 1841, débitant de tabac.

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis CHAPELLIER, 10 novembre 1829 - 24 novembre 1849 (étude LIV)
Contrat de mariage entre Louis Dupuis, cordonnier, demeurant rue Beaubourg, paroisse Saint-Mederic, fils de Charles Dupuis, décédé, et de Ma...

Cote : MC/ET/LXXV/26

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BLOSSE, 3 mars 1622 - 21 juin 1636 (étude LXXV)
CATTIAUX, René | CAVIANI, René | CHALEUX, Robert | CHARRET, Jacqueline | CHAUVET, Jean | CHEVREAU, Geneviève | CHOLLET, Geneviève | CHOSSON,...

Cote : 19930587/10

Période : 1988 - 1988

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1988)
Contrat passé entre Antoine DU MONT et Charles DUPUIS, contrôleur ordinaire des guerres.

Cote : MC/ET/LIX/2

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Images du répertoire du notaire Charles Dupuis pour l'étude XXIV

Cote : MC/RE/XXIV/5/A

Période : 1645 - 1688
Vente par Charles Dupuis, architecte, à Jean-Louis Moulin, agent général des affaires de Monsieur, frère du roi, comte de provence, de 3000 ...

Cote : MC/ET/XLIV/564

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)

Dupuis, Charles (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

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