Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mercier, Joseph

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ALLAMAN Pierre, cultivateur, MERCIER Joseph, fontainier, vol d'une somme d'argent, d'outils, de vin, de linge, Toulon (26 janvier-27 mai 181...

Cote : 2 U 193

Période : 1788 - 1974

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
MAADI, Mohamed | MACABIES, Jacques | MAGAKIAN, Arthur | MAGNIN, Henri | MAILLARD, François | MALANDAIN, Christiane | MARCHAL, Michel | MARTI...

Cote : 19910477/8

Période : 1943 - 1988

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau des personnels de l'admi...
Mercier (Joseph) marchand de tapisserie rue de la Huchette § Cautionnement

Cote : MC/ET/XVII/736

Période : 1742 - 1742

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MICHELIN, 25 janvier 1730 - 11 février 1751 (étude XVII)
Mercier (Joseph) marchand de tapisseries rue de la Huchette § Cautionnement

Cote : MC/ET/XVII/757

Période : 1745 - 1745

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MICHELIN, 25 janvier 1730 - 11 février 1751 (étude XVII)
MERCIER, Joseph

Cote : 19780646/242

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : L à P (1870-1970)
MERCIER, Joseph

Cote : BB/11/689

Période : 1858 - 1858

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
MERCIER, Joseph

Cote : 19940462/308

Période : 1904 - 1908

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MEL à MNU (fin XIXe siècle-1940)
MERCIER, Joseph

Cote : F/7/10806

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
Mercier (Joseph) marchand de tapisseries rue de Hue Cretté ? § Quittance

Cote : MC/ET/XXIX/387

Période : 1727 - 1727

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
MERCIER (Joseph) Marchand tapissier Rue de la Huchette § Transport ..

Cote : MC/ET/XXIII/523

Période : 1743 - 1743

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)
Inventaire après décès de Joseph Mercier, demeurant rue de Seine Saint Germain, n° 27, décédé le 19 février 1836

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Valentin Étienne FRÉMYN, 22 avril 1823 - 15 janvier 1855 (étude LXXVI)
MERCIER, Joseph

Cote : F/1dII/M/8

Période : 1849 - 1849

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
MERCIER (Joseph)

Cote : Y//10771

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par M-P
Mercier (Joseph) marchand de Tapisserie rue de la Huchette § Notoriété aux dires de ..

Cote : MC/ET/XVIII/498

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne REGNAULT, 5 octobre 1710 - 18 mars 1751 (étude XVIII)
Mariage entre Joseph Mercier, fils de Barthélemy Mercier, laboureur demeurant en la terre de Luc en Languedoc, et de feue Catherine Ruresse,...

Cote : MC/ET/XIV/68

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LE CAT, 29 septembre 1640 - octobre 1663 (étude XIV)
MERCIER, Joseph

Cote : V/1/456

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772

Mercier, Joseph

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