Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hatin, Jean Baptiste (18..-18.. ; notaire ; exerce à Paris ; actif entre 1839 et 1874)

Date de naissance :

18 mai 1839

Date de décès :

17 juillet 1874

Description :

Né le 28 mars 1807 à Paris

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Hatin, Jean-Baptiste

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Inventaire après décès: Hatin, Jean-Baptiste. Saint Victor (rue), n° 9.

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Firmin Virgile TABOURIER, 25 janvier 1838 - 9 mai 1849 (étude L)
Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste HATIN, 22 mai 1839 - 17 juillet 1874 (étude XIX)

Cote : MC/ET/XIX/1008 - MC/ET/XIX/1184, MC/RE/XIX/10 - MC/RE/XIX/13

Période : 1839 - 1874
Archives de l'office notarial XIX (1857-1886)

Cote : MC/ON/XIX/1 - MC/ON/XIX/3

Période : 1857 - 1886
Dossiers de clients de l'étude XIX (1563-1923)

Cote : MC/DC/XIX/1 - MC/DC/XIX/10

Période : 1563 - 1923
Images des répertoires du notaire Jean-Baptiste Hatin pour l'étude XIX

Cote : MC/RE/XIX/10 - MC/RE/XIX/13

Période : 1839 - 1874

Hatin, Jean Baptiste (18..-18.. ; notaire ; exerce à Paris ; actif entre 1839 et 1874)

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