Inventaire d'archives : Archives de l'office notarial XIX (1857-1886)
Contenu :
Deux articles composés d'expéditions qui, pour une raison inconnue, n'ont pas été remises aux parties. Et un article composé de papiers d'Eugène Julien Hatin, l'un des notaires de l'étude XIX.
Accès à tous les instruments de recherche de l'étude XIX
Cote :
MC/ON/XIX/1 - MC/ON/XIX/3
Publication :
Archives nationales (France)
2018
Paris
Informations sur le producteur :
Etude XIX
Hatin, Jean-Baptiste
Hatin, Eugène-Julien
Voir notice producteur
Etude XIX
Informations sur l'acquisition :
Don
Historique de conservation :
D'abord conservé à l'étude XIX
Description :
Mise en forme :
chronologique
Conditions d'accès :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Par parallélisme avec le délai d'accès pour les archives publiques des études notariales (minutes et répertoires), les notaires acceptent en général de communiquer les documents "archives privées" de plus de 75 ans.Autres documents de l'étude (dossiers de clients [DC], archives de l'office notarial [ON], comptabilité [CT]...) :
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits , sous réserve des contraintes liées à leur état matériel, et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques. Toute autre utilisation qu'un usage privé de document déposé ou donné aux Archives nationales par l'étude doit faire l'objet d'une autorisation de l'étude et des Archives nationales.à usage privé du copiste
Description physique :
Importance matérielle :
3 cartons
Dimensions :
0,30 mètres linéaires
Ressources complémentaires :
- «Mélanges » (dossiers de clients de l'étude XIX)
- Dossiers clients de l'étude XIX
Archives de l'étude XIX
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056990