Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Leroy, Jean Baptiste (....-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

12 décembre 1644

Date de décès :

1 juillet 1650

Description :

fils et successeur d'Etienne Leroy

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Leroy, Jean-Baptiste

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LEROY, Jean Baptiste

Cote : 19940459/221

Période : 1925 - 1925

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)
LEROY, Jean Baptiste

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
LEROY, Jean Baptiste

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
Contrat de mariage. Leroy, Jean-Baptiste. Moreau, Marie-Jeanne. Ciseleur

Cote : MC/ET/LXV/470

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Leroy Jean-Baptiste, maître menuisier § Présence au mariage de Claude Meriel et Louis Urbine Robin

Cote : MC/ET/LXX/265

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)
LEROY Jean-Baptiste, antiquaire à Versailles, jugement du 17/03/1884

Cote : 6U 383-33

Période : 1886 - 1886

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
ORFÈVRE apprentissage d' § apprentissage, de Jean Baptiste LEROY, âgé de 13 ans chez Claude GAUCHER pour 4 ans

Cote : MC/ET/CXV/129

Période : 1655 - 1655

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MANCHON, 21 août 1651 - 19 août 1672 (étude CXV)
Inventaire après décès: LeRoy, Jean-Baptiste. Duphot (rue), n° 15.

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri BATARDY, 23 novembre 1799 - 8 juin 1836 (étude CXVII)
Inventaire après décès: Flandin, Philibert. Leroy, Jean-Baptiste (veuve de). Duphot (rue), n° 15.

Période : 1835 - 1835

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri BATARDY, 23 novembre 1799 - 8 juin 1836 (étude CXVII)
Notoriété après le décès de Jean Baptiste Leroy

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume Henri PICQUAIS, 7 mai 1768 - 28 octobre 1789 (étude LVI)