Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DUBOIS, Maurice

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DIEMER, Michel

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
DREYFUS, Georges

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
DUBOIS, Maurice

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
POINT-VERANT, Louis

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
POLLET, Gustave

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
RICHARD, Charles

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
POMBET, Gabriel

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
ENGELHARD, Jean

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
FERRE, Emile

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
DEBAUMARCHE, Georges

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
DELAPORTE, Louis

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
DELCOURTE, Charles

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
DELCROIX, Pierre

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
GOETTMANN, Madeleine

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
GIRARD, Charles

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
DUBOIS, Maurice

Cote : Photographie n° 28 (97)

Période : 1895 - 1905

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Photographies de magistrats [vers 1900].
DUBOIS, Maurice

Période : 1927 - 1927

Fonds : Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)
DUBOIS, Gabrielle | DUBOIS, Gérard | DUBOIS, Janine | DUBOIS, Jeanine | DUBOIS, Joseph | DUBOIS, Maurice | DUBOIS, Paul | DUBOIS, Sylviane |...

Cote : 19900358/95

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
CHUPIN, Roger | CORNIER, Martine | COURNARIE, Brigitte | COURTOIS, Roger | CROZET, Jacqueline | DAMASSE, Alexandre | DARMON, Jacques | DARNE...

Cote : 19930587/96

Période : 1988 - 1988

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1988)
DIEMER, Michel | DOMANGE, Yvonne | DOUZIECH, Felix | DREYFUS, Georges | DUBOIS, Maurice | DUBOSCQ, Mary | DUBREUIL, Marie Emile | DUBUISSET,...

Cote : 19770841/31

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
DOUZIECH, Felix

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
DUBOSCQ, Mary

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
DUBUISSET, Henri

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
DUFOUR, Gabriel

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
DUMOND, Henri

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)

DUBOIS, Maurice

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