Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

gauthier, Jean Baptiste

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Correspondance entre la mairie de Limoges, la préfecture de la Haute-Vienne et de la Creuse concernant le legs de Jean-Baptiste Gauthier à l...

Cote : 1 J 595

Période : 1868 - 1868

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/18/1951

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/19/3069

Période : 1852 - 1852

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des personnats (cures de première classe) (an XII-1906)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/19/3078

Période : 1892 - 1892

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des personnats (cures de première classe) (an XII-1906)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/15/4015

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/15/4112

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/15/4184

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : V/1/327

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : V/1/411

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/7/5780

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/7/5690

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
Inventaire après décès: Chalvet dite Chauvel, Aline-Virginie. Gauthier, Jean-Baptiste (épouse). Tournelles (rue des), n° 8.

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jean Marie MOREL d'ARLEUX, janvier 1843 - décembre 1852 (étude CI)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/18/1767

Période : 1815 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes de Paris et du dép...
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/18/1767

Période : 1815 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes de Paris et du dép...
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/18/1951

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
GAUTHIER, Jean-Baptiste

Cote : F/18(I)/14,F/18(I)/15,F/18(I)/16,F/18(I)/18

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
GAUTHIER, Jean-Baptiste

Cote : F/18(I)/18

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
GAUTHIER, Jean-Baptiste

Cote : F/7/10789/A

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
Inventaire après décès de Jean Baptiste Gauthier, rue de la Ferronnerie, n° 39

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Marie LEGÉ, 13 août 1794 - 10 août 1809 (étude LXXVII)
GAUTHIER (Jean-Baptiste)

Cote : Y//14530

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par G-K
Contrat de mariage entre Jean-Baptiste Gauthier et Nicole Charlotte Bernard.

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Melchior Thomas MORIN, 22 novembre 1770 - 28 août 1805 (étude VI)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/19/2907

Période : 1858 - 1858

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
Gauthier (Jean Baptiste) maître doreur à Paris § transport de brevet

Cote : MC/ET/IX/611

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon François LANGLOIX, 27 avril 1712 - décembre 1739 (étude IX)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/19/3002

Période : 1833 - 1833

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/19/3002

Période : 1876 - 1876

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : F/19/3050

Période : 1845 - 1845

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
Inventaire après décès de Nicole Charlotte Bernard, veuve en 1ères noces de Jean Baptiste Gauthier, et épouse en 2èmes noces de Clément Stan...

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles LHERBETTE, 20 juillet 1781 - 22 janvier 1825 (étude LXXV)
FAURE, Antoine

Cote : V/1/492

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
JOBARD, Bénigne

Cote : V/1/503

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
GAUTHIER, Jean Baptiste

Cote : V/1/520

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
FRILET, Benoît Philippe

Cote : V/1/511

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

gauthier, Jean Baptiste

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