Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

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Fermeture des exploitations d'Ahun-Nord et d'Ahun-Sud.

Cote : 132 J 10

Période : 1962 - 1969

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Dossier d'aide procédure. CHD à L'Argentière-la-Bessée [Fond de Restructuration de la Défense].

Cote : 1431 W 3

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement de la subdivision des Hautes-Alpes de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Dossier d'aide procédure. - Briançon Béton à L'Argentière-la-Bessée (1990) [Fond de Restructuration de la Défense]. - Imprimerie Louis Jean ...

Cote : 1431 W 4

Période : 1990 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la subdivision des Hautes-Alpes de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Dossier d'aide procédure. Gap Plastique à Gap [Aide au Recrutement des Cadres].

Cote : 1431 W 5

Période : 1995 - 1995

Fonds : Bordereau de versement de la subdivision des Hautes-Alpes de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Dossier d'aide procédure. Société AET à Gap [Aide à la production].

Cote : 1431 W 6

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement de la subdivision des Hautes-Alpes de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Dossier d'aide procédure. Résistance R. D. à Gap [Fond Régional d'Aide au Conseil].

Cote : 1431 W 7

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement de la subdivision des Hautes-Alpes de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Dossier d'aide procédure. - Boyauderie des Alpes à Aspres-sur-Buëch (1992) [LOGIC (Aide à l'Investissement) ]. - Société ESI à Chorges (1995...

Cote : 1431 W 8

Période : 1992 - 1995

Fonds : Bordereau de versement de la subdivision des Hautes-Alpes de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Dossier d'aide procédure. - F. A. P. à L'Argentière-la-Bessée (1991) [CODEFI]. - C. G. R. Ressorts des Alpes à Veynes (1995) [Fond de Restru...

Cote : 1431 W 9

Période : 1991 - 1995

Fonds : Bordereau de versement de la subdivision des Hautes-Alpes de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Dossier d'aide procédure. - Lombard et Vasina à Saint-Martin-de-Queyrières [Fond Régional d'Aide au Conseil]. - ALP à La Roche-de-Rame [Fond...

Cote : 1431 W 11

Période : 1992 - 1992

Fonds : Bordereau de versement de la subdivision des Hautes-Alpes de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Dossier d'aide procédure. - Queyras à Saint-Crépin [Fond de Restructuration de la Défense]. - SARL Kintz Frères à Veynes [Fond de Restructur...

Cote : 1431 W 13

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement de la subdivision des Hautes-Alpes de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

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