Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meunier, Pierre

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MEUNIER, Pierre

Période : 1942 - 1968

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...
MESTRALLET, Jean-Marcel | MEUNIER, Pierre | MEVEL, Pascal | MEYER, Jean | MEZERGUE, Marcel

Cote : 19880142/119

Période : 1987 - 1987

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels de l'...
Contrat de mariage entre Pierre Meunier, entrepreneur de pavés, et Marie Anne Gasset, rue Neuve Notre-Dame-des-Champs.

Cote : MC/ET/I/338

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
MEUNIER, Pierre.

Cote : 19771065/172

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
MEUNIER, Pierre

Cote : F/7/10806

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
MEUNIER, Pierre

Cote : F/15/4004

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
MEUNIER, Pierre

Cote : F/15/4151

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
METROT, Henri | METTETAL, Léon | METTER, Français | METZ, Armand | METZGER, Jean | METZGER, Gustave | METZGER, Georges | MEUDAL, Pierre | ME...

Cote : 19890475/120

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
PROJEAN, Nicolas

Cote : V/1/381

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
PROJEAN, Nicolas

Cote : V/1/365

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Inventaire après décès de François Meunier, peintre à Paris, demeurant rue Saint-André-des-Arts, dressé à la requête de Catherine-Marguerite...

Cote : MC/ET/LIII/156

Période : 1713 - 1713

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BILLEHEU, 29 mai 1711 - 9 mars 1759 (étude LIII)
Bail par Jean-Baptiste Ruelle, charron, demeurant à la Chapelle franciade, à Pierre Meunier, marchand de vin aubergiste, même adresse.

Cote : MC/ET/CIV/4

Fonds : Minutes et répertoires du notaire GUINGOT, 28 octobre 1784 - 20 décembre 1801 (étude CIV)
Inventaire après décès de Geneviève Étiennette Baudin, épouse de Pierre Meunier, ex-jardinier et employé, 52, rue Amelot.

Cote : MC/ET/XXVIII/685

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XXVIII)
Inventaire après décès: Baudin, Geneviève-Etiennette. Meunier, Pierre (épouse). Amelot (rue), n° 52

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XXVIII)
MEUNIER, Pierre

Cote : V/1/397

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
MEUNIER, Pierre

Cote : V/1/506

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
MEUNIER, Pierre

Cote : 19940462/321

Période : 1893 - 1895

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MEL à MNU (fin XIXe siècle-1940)
MEUNIER, Pierre

Cote : F/15/4032

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
MEUNIER, Pierre

Cote : F/15/3980

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
Inventaire après décès de Pierre MEUNIER

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Joseph BOUTET, 7 septembre 1743 - 20 août 1774 (étude CV)
MEUNIER, Pierre

Cote : F/7/10806

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
MEUNIER, Pierre

Cote : V/1/473

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
MORIN, Charles

Cote : V/1/455

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
Mariage de Pierre Meunier, jardinier, 52, rue Amelot, avec Geneviève Étiennette Baudin, 20, rue Saint-Sabin, ci-devant Saint-Pierre.

Cote : MC/ET/XXVIII/652

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XXVIII)
MEUNIER, Pierre

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
c) médailles de l'Aéronautique : | KERSUAL, Corentin | GOUTAY, Jean | CABANES, Henri | GLOUX, Henri | JAGGI, Alfred | ARBELOT, Guy | SGOURDE...

Période : 1946 - 1974

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Service des décorations (1946-1974)
Contrat de mariage entre Pierre Meunier et Marie Catherine Le Comte

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Joseph de CAUX, 1er juin 1781 - 19 octobre 1800 (étude LXIV)
Contrat de mariage entre Jacques Delaporte, cocher, rue du Colombier, et Marie-Louise Meunier, fille de feu Pierre Meunier, cocher, carrefou...

Cote : MC/ET/I/305

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
HEBERT (André) Compagnon maçon Rue au maire § Contrat de mariage entre. .., et Louise DROUIN. Témoins : Jean MARIETTE - compagnon marbrier N...

Cote : MC/ET/LII/5

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin PRIEUR, 11 mai 1632 - 7 février 1652 (étude LII)
Inventaire après décès de Pierre Meunier, époux de Catherine Guillaume

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Pierre VIDEL, 15 décembre 1787 - 28 octobre 1797 (étude LX)
Notoriété portant renonciation par Catherine Guillaume, veuve de Pierre Meunier à la communauté d'entre elle et son mari

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Pierre VIDEL, 15 décembre 1787 - 28 octobre 1797 (étude LX)
Notoriété portant renonciation par les demoiselles Hélène et Louise Charlotte Odet à la succession de Pierre Meunier, leur oncle, époux de C...

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Pierre VIDEL, 15 décembre 1787 - 28 octobre 1797 (étude LX)

Meunier, Pierre

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