Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Regnault, Eugène Louis (17..-1784 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

10 octobre 1749

Date de décès :

18 décembre 1784

Description :

Eugène-Louis Regnault était procureur général du comte d'Artois.

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Regnault, Eugène-Louis

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Cote : MC/DC/XCIII/1

Période : 1776 - 1879

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIII (1566-1994)
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Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Nicolas GIRET de VALVILLE (étude LXXXIV)
Mainlevée de l’opposition formée sur la succession d’Eugène Louis Regnault, notaire à Paris, par Reine Baudot.

Cote : MC/ET/LXXXIV/614

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Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Nicolas GIRET de VALVILLE (étude LXXXIV)
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Cote : MC/ET/LXXXIV/576

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Louis REGNAULT, 29 juillet 1749 - 18 décembre 1784 (étude LXXXIV)
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Cote : MC/ET/XXXII/3/A

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Joseph PRÉVOST, 20 juin 1724 - 20 avril 1752 (étude XXXII)
Mainlevée sur la succession : Regnault, Eugène-Louis

Période : 1804 - 1804

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Inventaire après décès de maître Eugène Louis Regnault, notaire

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Étienne TRUBERT, 2 janvier 1779 - 14 juillet 1812 (étude XLII)
Images des répertoires du notaire Eugène Louis Regnault pour l'étude LXXXIV

Cote : MC/RE/LXXXIV/5 - MC/RE/LXXXIV/6

Période : 1749 - 1784

Regnault, Eugène Louis (17..-1784 ; notaire ; exerce à Paris)

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