Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marchand, Jean-Baptiste

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Délégation de Jean-Baptiste Marchand, blanchisseur de linge et Marie Geneviève Gérard, son épouse, à Pierre Nicolas Autour, entrepreneur de ...

Cote : MC/ET/LXXI/77

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Quittance par Jean-Baptiste Marchand, valet de garde-robe ordinaire du roi, demeurant ordinairement à Versailles, époux de Marguerite Marie ...

Cote : MC/ET/LXXI/91

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
TRABICHET, Jean Pierre ; MARCHAND, Jean Baptiste

Cote : 19970581/2

Période : 1871 - 1958

Fonds : Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1958)
MARCHAND, Jean Baptiste

Cote : F/7/5789/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; MALLET FONTAINE MARÉCHAL MATHIS MARCHAND, Jean Baptiste MÜLLER, Michel WINCKLER, Sébastien MÜLLE...

Cote : F/7/5540

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
MARCHAND, Jean Baptiste

Cote : F/7/5541

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
MARCHAND, Jean Baptiste

Cote : F/7/5694

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
Lettre M.

Cote : 187 J 30

Période : 1846 - 1919

Fonds : Fonds A.M. Franck187 J
Notoriété constatant les héritiers de Nicole Bernard, veuve en premières noces de Nicolas Desmont et en secondes noces de Jean-Baptiste Marc...

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper de LA MOTTE, 31 août 1779 - 18 octobre 1800 (étude LIV)
Inventaire après décès de Rosalie-Thérèse Kiriel, épouse de Jean-Baptiste Marchand.

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Achille MAINE-GLATIGNY, 28 novembre 1810 - 26 novembre 1828 (étude LXIX)

Marchand, Jean-Baptiste

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