Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Michel, Jean

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MIANI, Louis | MICAELLI, Josiane | MICH, [lacune] | MICHARD, Madeleine | MICHAUD, Georgette | MICHAUT, Lucien | MICHEL, Ernest | MICHEL, Ger...

Cote : 19800098/162

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
MICARD, Jean | MICHAUD, Georgette | MICHAULT, Isabelle | MICHAUT, Georgette | MICHAUT, Robert | MICHAUX, Gabrielle | MICHAUX, René | MICHEL,...

Cote : 19900358/196

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
MICHEL (Jean) marchand verrier faïencier rue de Grenelle, par Saint-Eustache § Bail par Jean Moreau à .. d'une partie de maison, susdite rue...

Cote : MC/ET/LXX/287

Période : 1727 - 1727

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)
Actes de 1770 à 1779

Cote : 98 H 9

Période : 1623 - 1779

Fonds : Couvent des Ursulines de Caromb
Imbert d'-Michel

Cote : E-dépôt Ansouis FF 17

Période : 1553 - 1784

Fonds : Commune d'Ansouis
Titre nouvel par Nicolas Jolly, notaire au Châtelet, demeurant rue Saint-Denis, tant en son nom qu'à cause d'Anne Michel, sa femme, héritièr...

Cote : MC/ET/XXIV/311

Période : 1623 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1620 - 11 février 1632 (étude XXIV)
Inventaire après décès de Jean Michel, à la requête de Pierrette Girard, sa veuve, demeurant à Bagneux (Hauts de Seine)

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène OLAGNIER, 25 août 1831 - 20 décembre 1856 (étude LXXXVIII)
Testament de Madeleine Collas, veuve de Jean Michel, marchand bourgeois de Paris, paroisse Saint-Jean-en-Grève.

Cote : MC/ET/III/219

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Testament de Madeleine Collas, veuve de Jean Michel, marchand bourgeois de Paris, paroisse Saint-Jean-en-Grève.

Cote : MC/ET/III/220

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Testament de Madeleine COLLAS, veuve de Jean MICHEL.

Cote : MC/ET/III/220

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Inventaire après décès de Jean Michel, décédé à Vanves, rue Gandray, à la requête de Cécile Moniac, sa veuve.

Cote : MC/ET/CIII/210

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Cyr BARON, 18 mai 1805 - 28 février 1816 (étude CIII)
MICHEL (Jean) maître brodeur de la Reine, demeurant rue Saint-Antoine § Mise en apprentissage de Edme QUATTREVAULX fils de Jean QUATTREVAULX...

Cote : MC/ET/CXXII/1590

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1613 - 1624 (étude CXXII)
Inventaire après décès de Jean Michel, marchand de vins, décédé le 12 mars 1847 à Montrouge, rue de la Gaité, n° 43, à la requête de Margeri...

Cote : MC/ET/CIII/378

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Alexandre POSTANSQUE, 1er décembre 1835 - 11 mars 1851 (étude CIII)
Inventaire après décès de Jean Michel, marchand de vins, épicier, logeur, décédé le 8 décembre 1843 à Vanves, rue Nomande, n° 8, à la requêt...

Cote : MC/ET/CIII/417

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Alexandre POSTANSQUE, 1er décembre 1835 - 11 mars 1851 (étude CIII)
MICHEL, Jean

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
MICHEL, Jean

Cote : V/1/363

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DURAND, Pierre

Cote : V/1/363

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
MAROILLE, Joseph | MAROT, Henri | MARSEGNE, Françoise | MARTIN, Colette | MARTIN, Esperanza | MARTIN, Marie | MARTIN, Roland | MARTINE, Jean...

Cote : 19840477/19

Période : 1984 - 1984

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction des personnels de l'administration centrale et de...
Contrat de mariage entre Jean Michel, maître serrurier, demeurant rue de la Parcheminerie, paroisse Saint-Séverin, fils de Guillaume Michel,...

Cote : MC/ET/CIX/19

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BELOT, 1572 - 11 octobre 1610 (étude CIX)
Contrat de mariage entre François Devilliers, avocat en la cour de Parlement, demeurant rue Sainte-Avoie, paroisse Saint-Merri, fils de Nico...

Cote : MC/ET/LXVIII/58

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François BERGEON, 16 avril 1573 - 14 juin 1630 (étude LXVIII)
MICHEL, Jean

Cote : F/19/907/B

Période : 1825 - 1825

Fonds : Cultes. Culte catholique : vicaires généraux et chanoines : dossiers personnels (par diocèse) (an XI-1830)
MICHEL, Jean

Période : 1942 - 1968

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...
MICHEL, Jean

Période : 1942 - 1968

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...
MICHEL, Jean

Période : 1942 - 1968

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...
MICHEL, Jean

Période : 1942 - 1968

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...

Michel, Jean

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