Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Michel, Jean

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Actes de 1770 à 1779

Cote : 98 H 9

Période : 1623 - 1779

Fonds : Couvent des Ursulines de Caromb
MICHEL, Jean

Période : 1942 - 1968

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...
Donation par Nicolas NEUFVILLE, à Jean MICHEL, barbier et valet de chambre dudit Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy, d'une petite ma...

Cote : MC/ET/CXXII/1282

Période : 1553 - 1553

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain LE CHARRON, 1533 - 1560 (étude CXXII)
MELSEN, Armand | MENNESSON, Rémy | MERCIER, Pierre | MERELLE, Maurice | MERENNE, Marie-Madeleine | MESLIN, Michel | MESPLET, Marie | METCHE,...

Cote : 19940049/11

Période : 1993 - 1993

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des s...
Transport de rente concernant Jean MICHEL, marchand drapier, bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/VIII/12

Période : 1513 - 1513

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
MICHEL, Jean

Cote : F/1dII/M/9

Période : 1822 - 1822

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
Testament de Madeleine Collas, veuve de Jean Michel, marchand bourgeois de Paris, paroisse Saint-Jean-en-Grève.

Cote : MC/ET/III/220

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
MICHEL, Jean

Cote : V/1/363

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
MAROILLE, Joseph | MAROT, Henri | MARSEGNE, Françoise | MARTIN, Colette | MARTIN, Esperanza | MARTIN, Marie | MARTIN, Roland | MARTINE, Jean...

Cote : 19840477/19

Période : 1984 - 1984

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction des personnels de l'administration centrale et de...
Contrat de mariage entre Pierre Laumosnier, gagne-deniers, rue de Grèves et Suzanne Michel, fille de Jean Michel, voiturier par eau, rue des...

Cote : MC/ET/I/179

Période : 1682 - 1682

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
Inventaire après décès d'Anne Lefèbvre, veuve de feu Jean Michel, maître taillandier.

Cote : MC/ET/I/339

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Bail de Jean Michel, menuisier rue Saint-Martin.

Cote : MC/ET/XII/22/A

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe GOGUIER, janvier 1598 - 20 février 1622 (étude XII)
Inventaire après décès de Jean Michel, arquebusier, à la requête de Michel-Marie Thibault, artiste, et de Marie-Jeanne-Madeleine Michel, son...

Période : 1801 - 1801

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste HERBELIN, 17 juillet 1798 - 6 février 1828 (étude LXX)
Titre nouvel d'une maison à Attainville concernant Jean MICHEL, laboureur à Attainville.

Cote : MC/ET/XIX/147

Période : 1535 - 1535

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
MICHEL (Jean) Faïencier émailleur Rue de Grenelle. § Présent au contrat d'apprentissage LEFEVRE-BARBIER.

Cote : MC/ET/XVII/706

Période : 1737 - 1737

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MICHELIN, 25 janvier 1730 - 11 février 1751 (étude XVII)
MICHEL, Jean

Cote : BB/11/129/A

Période : 1817 - 1817

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
MICHEL, Jean

Cote : F/19/2950

Période : 1871 - 1886

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
MICHEL, Claude

Cote : V/1/264

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
Inventaire après décès de Yolande Villain, rue de la Vieille-Monnaie, veuve en dernières noces de honorable homme Jean Michel, veuve en seco...

Cote : MC/ET/II/104

Période : 1621 - 1621

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1615 - décembre 1624 (étude II)
Renonciation réciproque à toute action par Jean Michel, fruitier, au Mont Sainte-Geneviève, et Pierre Le Blanc, prêtre, à Paris, 'pour raiso...

Cote : MC/ET/XXXIII/29

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
' ... Thomas Fourdy, me tappissier de haulte lisse, ... rue de la Vannerie, promect ... à ... Jehan de Caraciol, prince de Melphe, viconte d...

Cote : MC/ET/XXXIII/29

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Ratification par Dom Jean Michel, profès et prieur des Chartreux de Vauvert et en cette qualité supérieur et réformateur du collège de Boiss...

Cote : MC/ET/XXXIII/196

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
MICHEL, Jean

Cote : F/19/907/B

Période : 1825 - 1825

Fonds : Cultes. Culte catholique : vicaires généraux et chanoines : dossiers personnels (par diocèse) (an XI-1830)
Contrat de mariage entre Jean Michel, cuisinier servant en la maison de Madame de Cipière suivant la Cour, et Madeleine Teuleu, veuve d'Anto...

Cote : MC/ET/XXXIII/51

Période : 1566 - 1566

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
MICHEL (Jean) chirurgien ordinaire du Roi § Mariage de Nicolas DU BOURQUET, lieutenant d'Infanterie et de Marguerite DUFRESNE, en présence d...

Cote : MC/ET/LXXVIII/472

Période : 1699 - 1699

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues BRU, 22 février 1675 - 12 août 1710 (étude LXXVIII)

Michel, Jean

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