Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Legrand, Jacques

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LEGRAND Jacques, boulangerie à Sèvres, jugement du 20/10/1847

Cote : 6U 381-39

Période : 1848 - 1848

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Contrat de mariage entre Jean Lacroix, cocher, rue Saint-Dominique, et Geneviève Legrand, fille de Jacques Legrand, boulanger, rue des Jardi...

Cote : MC/ET/I/305

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
LEGRAND, Jacques

Cote : F/7/5079

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
Quittance. LEGRAND, Jacques. GRAINDORGE (de), Robert.

Cote : MC/ET/XXIII/287

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas II LE BOUCHER, 20 août 1639 - 1er juin 1675 (étude XXIII)
LEGRAND, Jacques

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
LEGRAND, Jacques

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
LEGRAND, Jacques

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
Rente constitution. Legrand, Jacques. Latreille, Joachim

Cote : MC/ET/LXV/450

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Bail, pour neuf ans, à compter de l'expiration du bail actuellement en cours au profit d'André Camus, par l'abbaye de Saint-Victor, à Jacque...

Cote : MC/ET/XXXIII/32/B

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Inventaire après décès de Jacques Legrand

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles LHERBETTE, 20 juillet 1781 - 22 janvier 1825 (étude LXXV)

Legrand, Jacques

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