Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Simon, Jean

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Notoriété des héritiers de Margueritte Loiseau veuve de Jean Simon

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François SEMILLIARD, 8 octobre 1762 - 7 juillet 1785 (étude XIII)
SILENGO, Henri | SILVA, Marie | SILVESTRE, Brigitte | SIMARD, Valerie | SIMERAY, Philippe | SIMON, André | SIMON, Francis | SIMON, Ginette |...

Cote : 19900358/258

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
SIMON, Jean

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
Locations de terrains.

Cote : 132 J 1028

Période : 1872 - 1999

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
1778-1779

Cote : 6E 990

Période : 1778 - 1779

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
1780

Cote : 6E 991

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
1781

Cote : 6E 992

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
1782

Cote : 6E 993

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
1783

Cote : 6E 979

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
1784

Cote : 6E 980

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
1785

Cote : 6E 981

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
1786

Cote : 6E 982

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
1787

Cote : 6E 983

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
1788

Cote : 6E 984

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
1789

Cote : 6E 985

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
1790

Cote : 6E 986

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
1791

Cote : 6E 987

Période : 1791 - 1791

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
1792

Cote : 6E 988

Période : 1792 - 1792

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
janv.-avril 1793

Cote : 6E 989

Période : 1793 - 1793

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
mai-déc. 1793

Cote : 6E 994

Période : 1793 - 1793

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
an II

Cote : 6E 995

Période : 1793 - 1794

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
vendémiaire-ventôse an III

Cote : 6E 996

Période : 1794 - 1795

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
germinal-fructidor an III

Cote : 6E 997

Période : 1795 - 1795

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
vendémiaire-nivôse an IV

Cote : 6E 998

Période : 1795 - 1796

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine
pluviôse-fructidor an IV

Cote : 6E 999

Période : 1796 - 1796

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Martin-Sainte-Catherine

Simon, Jean

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