Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mignot, Pierre

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"Plan géométrique de la demande en concession du minerai de fer dans les environs de Calau commune de Pleaux faite par M. Mignot Pierre d'An...

Cote : 1 Fi 368

Période : 1834 - 1867

Fonds : Sous-série 1 Fi : documents figurés de dimension supérieure à 24 x 30 cm
Mignot (Pierre) maître graveur place Dauphine § Quittance

Cote : MC/ET/XI/462

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)
Mignot (Pierre) maître graveur place Dauphine § transport

Cote : MC/ET/XI/424

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)
Echange entre Françoise Dorlionet, veuve de Pierre Mignot, maître brodeur à Paris, demeurant rue du Petit-Lion, paroisse Saint-Sulpice, d'un...

Cote : MC/ET/CXXII/1585

Période : 1615 - 1615

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1613 - 1624 (étude CXXII)
BRODEUR (Me) à Paris MIGNOT (Pierre) § Echange d'une maison et vignes à Arcueil par Françoise DORLIONET, veuve de..., demeurant à Saint-Germ...

Cote : MC/ET/CXXII/1585

Période : 1615 - 1615

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1613 - 1624 (étude CXXII)
MIGNOT (Pierre) maître brodeur demeurant à Saint-Germain-des-Prés, rue du Petit Lion § Echange par Françoise DORLIONET, veuve de. .. d'une m...

Cote : MC/ET/CXXII/1585

Période : 1615 - 1615

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1613 - 1624 (étude CXXII)
Contrat de mariage entre Pierre MIGNOT demeurant rue de la Mortellerie, paroisse Saint-Jean en Grève, diocèse de Paris, Maître tailleur et M...

Cote : MC/ET/IV/827

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles POULTIER, 27 mai 1786 - 25 juin 1798 (étude IV)
Mignot (Pierre), marchand orfèvre, à Paris § Mariage du fils de feu ..

Cote : MC/ET/XIII/276

Période : 1743 - 1743

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II MORIN, 4 juillet 1730 - 5 juillet 1757 (étude XIII)
1495, 20 octobre. Compte entre Denise de Bourenton, veuve de Mathurin le Pelletier, marchand bourgeois de Paris, Jean Gillet et Michelet Hal...

Cote : MC/ET/VIII/5

Période : 1495 - 1495

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 24 avril 1495 - 12 avril 1504 (étude VIII)
Dépôt de pièces famille Lefebvre

Cote : MC/ET/XIX/846

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis François de SAINT-PAUL, 20 août 1768 - 13 mars 1783 (étude XIX)
Mignot (Pierre), marchand orfèvre joaillier, à Paris § Convention

Cote : MC/ET/XII/390

Période : 1725 - 1725

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Étienne HARGENVILLIERS, 28 mars 1724 - 25 février 1728 (étude XII)
Notoriété constatant les héritiers de Pierre Mignot

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bernard MAIGRET, 3 juillet 1765 - 19 juin 1789 (étude LV)
Mise en apprentissage de Pierre Quinore, par Pierre Mignot, procureur au grand conseil du roi, rue de l'Hôtel de Saint-Denis, auprès de Loui...

Cote : MC/ET/I/74

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Inventaire après décès de dame Marguerite Laisné, épouse en premières noces de maître Pierre Mignot, seigneur de Chanconnier, procureur au g...

Cote : MC/ET/I/76

Période : 1618 - 1618

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Testament de maître Pierre Mignot, procureur au Grand Conseil, prévôt et maire de Baille-Levesque et de Sinarmont, rue de l'Hôtel Saint-Deni...

Cote : MC/ET/I/79

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Inventaire après décès de maître Pierre Mignot, sieur de Chavannes et de la Forte Maison, procureur au Grand Conseil du Roi, rue des Charret...

Cote : MC/ET/I/79

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Contrat de contrat de mariage entre maître Pierre Mignot, procureur au Grand Conseil du Roi, rue d'Anjou, paroisse Saint-André-des-Arts, et ...

Cote : MC/ET/I/88

Période : 1624 - 1624

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
"MIGNOT" (Pierre)

Fonds : Parlement de Paris. Jugés, lettres et arrêts civils (1361-1400), arrêts criminels (1352-1400, 1409-1425) . Index des parties (Lettres LIL-M)
14 juin 1377

Cote : X/1a/26

Fonds : Parlement de Paris. Jugés, lettres et arrêts civils (1361-1400), arrêts criminels (1352-1400, 1409-1425) . Index des parties (Lettres LIL-M)
29 avril 1379

Cote : X/1a/28

Fonds : Parlement de Paris. Jugés, lettres et arrêts civils (1361-1400), arrêts criminels (1352-1400, 1409-1425) . Index des parties (Lettres LIL-M)
MIGNOT (Pierre) Chirurgien rue du Mont et paroisse Ste Geneviève § Transport par Pierre MIGNOT à Tristan MIGNOT, aumônier du Prince de CONTI...

Cote : MC/ET/XVIII/146

Période : 1608 - 1608

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1601 - 21 juin 1617 (étude XVIII)
MIGNOT (Pierre) maître brodeur demeurant rue Saint-Honoré et Françoise DORLEANS, la jeune, sa femme, rue Saint-Honoré. § Déclaration de. .. ...

Cote : MC/ET/CXXII/1553

Période : 1604 - 1604

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
MIGNOT (Pierre) jardinier de l'abbaye Saint-Antoine § Mariage de Pierre MIGNOT fils de Noël MIGNOT marchand fruitier à Asnière sur Oise et d...

Cote : MC/ET/XIX/363

Période : 1610 - 1610

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)
DORLÉANS (famille) maîtres brodeurs à Paris § Partage entre Grégoire DORLÉANS, maître brodeur à Saint-Germain-des-Prés [rue du Petit Lion], ...

Cote : MC/ET/CXXII/1566

Période : 1608 - 1608

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
AUBERT (Jean) Chirurgien, dt au 'Barillet' rue Mouffetard § Transport par Jean AUBERT à André LEGRAND, Sergent, de demande en dommage et int...

Cote : MC/ET/XVIII/250

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques II CHARLES, 14 août 1635 - 29 mai 1640 (étude XVIII)

Mignot, Pierre

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