Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office national des forêts (France)

Date de naissance :

1 janvier 1966

Source :

Archives nationales : Office national des forêts

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Conventions : CRIIRAD (1990) / ADEME, Drôme-Ardèche Ecologie, CRPF, Canaux de Valence, ONF (1995) / Région Rhône-Alpes, Nyons, CEDER, CPIE, ...

Cote : 3256 W 24

Période : 1990 - 2005

Fonds : 3256 W - Conseil général , DGA Aménagement , Direction de l'Environnement, Service Environnement
Surveillance et accueil du public par l' Office national des forêts :

Cote : 3004 W 413

Période : 1993 - 1993

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Travaux de réparation et d'entretien courants :

Cote : 3004 W 430

Période : 1976 - 2003

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Forêt domaniale, terrain à usage d'abri (commune de Lente). - Occupation par l' Office nationale des forêts pour un engin de déneigement et ...

Cote : 3004 W 445

Période : 1980 - 1997

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Location à l' Office national des forêts :

Cote : 3004 W 481

Période : 2003 - 2007

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Maisons forestières de la Forêt de Lente de l' Office national des forêts (commune de Bouvante). - Location pour les services de la directio...

Cote : 3004 W 483

Période : 1972 - 1994

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Animations pédagogiques sur l'environnement et l'énergie en lien avec le Parc du Vercors et le Cedial. - Financement par le Département :

Cote : 2858 W 92

Fonds : 2858 W - Conseil General de la Drôme, Direction generale du développement : Service Education.
De feuilles en aiguilles. La forêt dans le Cher du Moyen Âge à nos jours

Date de modification : 1 septembre 2021

Lieu de conservation : Archives départementales du Cher
La Revêtizon.

Cote : 3 O 1264

Période : 1894 - 1894

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)

Office national des forêts (France)

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