Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office national des forêts (France)

Date de naissance :

1 janvier 1966

Source :

Archives nationales : Office national des forêts

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de M à R.

Cote : 20180722/3

Période : 1964 - 1974

Fonds : Archives du Comité de coordination pour le service civil, 2e dépôt (1960-1990)
De R à Z.

Cote : 20180722/5

Période : 1964 - 1974

Fonds : Archives du Comité de coordination pour le service civil, 2e dépôt (1960-1990)
Relations avec les objecteurs de conscience.

Cote : 20180722/3-20180722/4, 20180722/8-20180722/9

Période : 1971 - 1975

Fonds : Archives du Comité de coordination pour le service civil, 2e dépôt (1960-1990)
Dossiers individuels d'objecteurs de conscience ayant accepté de faire leur première année de service à l'Office national des forêts (ONF).

Cote : 20180722/3

Période : 1971 - 1974

Fonds : Archives du Comité de coordination pour le service civil, 2e dépôt (1960-1990)
Dossiers individuels.

Cote : 20180722/3-20180722/4, 20180722/8

Période : 1971 - 1975

Fonds : Archives du Comité de coordination pour le service civil, 2e dépôt (1960-1990)
Enquête sur la demande du statut d'objecteurs.

Cote : 20180722/9

Période : 1973 - 1973

Fonds : Archives du Comité de coordination pour le service civil, 2e dépôt (1960-1990)
Tracts, lettres, questionnaires type, circulaires envoyés aux objecteurs.

Cote : 20180722/9

Période : 1973 - 1978

Fonds : Archives du Comité de coordination pour le service civil, 2e dépôt (1960-1990)
Campagne d'action, projet de loi modifiant le code du service national et le service des objecteurs de conscience en 1983, interpellation de...

Cote : 20180722/9

Période : 1982 - 1983

Fonds : Archives du Comité de coordination pour le service civil, 2e dépôt (1960-1990)
Colloque organisé les 8 et 9 mai 1976 sur le thème du service civil.

Cote : 20180722/9

Période : 1976 - 1976

Fonds : Archives du Comité de coordination pour le service civil, 2e dépôt (1960-1990)
Relations extérieures.

Cote : 20180722/6, 20180722/9

Période : 1965 - 1981

Fonds : Archives du Comité de coordination pour le service civil, 2e dépôt (1960-1990)

Office national des forêts (France)

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