Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dumas, Jean-Pierre

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DAYNES, Jean | DEBRU, Geneviève | DEL VOLGO, Jean-Pierre | DEMOLLIENS, Arnaud | DEMOTTES-MAINARD, Sylvette | DERONZIER, Michel | DEROUET, Su...

Cote : 19860414/12

Période : 1976 - 1976

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Cellule formation continue (198...
DUCHEYNE, Joëlle | DU LAU D'ALLEMANS, Béatrice | DUMAS, Jean-Pierre | DUNET, Chantal | DUNET, Chantal | DUPARGUET, Jean Régis | DUPASQUIER, ...

Cote : 19840477/10

Période : 1984 - 1984

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction des personnels de l'administration centrale et de...
DUMAS, Jean Pierre

Cote : F/15/3990

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
DUMAS, Jean Pierre

Cote : F/7/4870

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
DUMAS, Jean Pierre

Cote : F/15/4131

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
DUMAS, Jean Pierre

Cote : V/1/385

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
DUMAS, Jean Pierre

Cote : V/1/395

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
DUMAS, Jean Pierre

Cote : V/1/294

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
BACON ; BÂCON, Étienne

Cote : V/1/419

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
DUMAS, Jean Pierre

Cote : V/1/410

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Dumas, Jean-Pierre

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