Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel

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MOREL

Cote : F/7/5290/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Bâtiments cultuels/Eglise Saint Maclou Morel [ Auteur ] Paris Lemercier

Cote : 6 Fi 54

Fonds : 6Fi - Gravures, estampes, diplômes 1740-1933
Succession Morel - Louise-Victoire Prot, Le Faou.

Cote : 159

Période : 1901 - 2000

Fonds : Fonds de l'étude Traounouez, notaire au Faou (57 J)
Cezanne ; Espie Joseph-Benoit ; Favier Esprit ; Guibert ; Jullien ; Morel

Cote : 1 E 3848

Période : 1627 - 1807

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1627-1807

Cote : 1 E 3848

Période : 1627 - 1807

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Opérations immobilières 7ème arrondissement Acquisition

Cote : 1776W/969

Période : 1961 - 1962

Fonds : Urbanisme et travaux
MOREL

Cote : F/1dII/M/12

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
MOREL

Cote : F/1dII/M/12

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
MOREL

Cote : F/1dII/M/12

Période : 1799 - 1800

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
MOREL

Cote : F/1dII/M/12

Période : 1806 - 1806

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
MOREL

Cote : F/1dII/M/12

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
MOREL

Cote : F/1dII/M/12

Période : 1813 - 1813

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
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Cote : F/1dII/M/12

Période : 1814 - 1814

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
MOREL

Cote : F/1dII/M/12

Période : 1815 - 1815

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
MOREL

Cote : F/1dII/M/12

Période : 1815 - 1815

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
MOREL

Cote : F/1dII/M/12

Période : 1816 - 1816

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
MOREL

Cote : F/1dII/M/12

Période : 1819 - 1819

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
MOREL

Cote : F/1dII/M/12

Période : 1825 - 1825

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
MOREL

Cote : F/1dII/M/12

Période : 1825 - 1825

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
MOREL

Cote : F/1dII/M/12

Période : 1853 - 1853

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
MOREL

Cote : F/1dII/M/12

Période : 1852 - 1852

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
Divers procès pour arrérages de dîmes contre : les habitants de Bains (1548), Pierre Pigeon et Pierre Béraud (1638-1707), les hommes de Faye...

Cote : 2 D 31

Période : 1548 - 1747

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
MOREL

Cote : 19940462/501

Période : 1938 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
Études et enquêtes

Cote : 7 M 355

Période : 1801 - 1833

Fonds : Inspection des eaux et forêts d'Avignon
Plan d'un terrain appartenant à M. Morel, située au chantier du Griffoin, territoire de Meudon.

Cote : FR/FR-AD078/A 171

Période : 1785 - 1785

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles

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