Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonnet, Léon

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BONNET, Léon

Cote : F/19/3014

Période : 1855 - 1855

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
BONNET, Léon

Cote : 19790845/292

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : A à C (1870-1970)
1483, 9 mai. Bail par Léon Bonnet, vendeur de poissons de mer aux halles, bourgeois de Paris, à Guillaume Gaultier, marchand fripier, bourge...

Cote : MC/ET/VIII/17

Période : 1483 - 1483

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
BOMBILLON, Louis | BONNET, Jean | BONNET, Léon | BONNETON, Marius | BONZOMS, Jacob | BORDEL, Eugène | BORDIER, Eugène | BORIE, Romain | BOSC...

Cote : 19800474/10

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
BONNET, Léon

Cote : F/1bI/156/33

Période : 1800 - 1880

Fonds : Intérieur. Dossiers des fonctionnaires de l'administration préfectorale (XIXe siècle)
1484 (n. st.), 19 janvier. Transport par Léon Bonnet, et sa femme, à Regnault Chasteau, de 10 l. p. de rente mentionnée en un brevet moyenna...

Cote : MC/ET/VIII/17

Période : 1484 - 1484

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
BONNET, Léon

Cote : 19940434/478

Période : 1919 - 1922

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)
BONNET, Léon

Cote : 19940434/478

Période : 1936 - 1937

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)
GIMET Georges, GIMET Jeanne, domestique, HEBREARD Bruno, pêcheur, LUCIANO Lucie, sans profession, vols dans des villas du Cap Brun de vêteme...

Cote : 2 U 701

Période : 1909 - 1915

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BONNEAU, Rene Ernest | BONNEFOY, André | BONNEFOY, Georges | BONNEFOY, Gérard | BONNEFOY-CUDRAZ, Berthe | BONNEIL, Jean | BONNELLE, Raymond ...

Cote : 19890331/96

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Bonnet, Léon

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