Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonnet, Jean-Louis

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Justice de paix d'Allanche

Cote : 4 L 1 / 1-17

Période : 1791 - 1802

Fonds : Justices de paix d'époque révolutionnaire (1790-1800)
1792-an V

Cote : 4 L 1/3

Période : 1792 - 1797

Fonds : Justices de paix d'époque révolutionnaire (1790-1800)
an IX

Cote : 4 L 1/5

Période : 1800 - 1801

Fonds : Justices de paix d'époque révolutionnaire (1790-1800)
an V-an VI

Cote : 4 L 1/8

Période : 1796 - 1798

Fonds : Justices de paix d'époque révolutionnaire (1790-1800)
Procès-verbaux de gardes champêtres

Cote : 4 L 1/12

Période : 1797 - 1801

Fonds : Justices de paix d'époque révolutionnaire (1790-1800)
Jugements de police

Cote : 4 L 1/13

Période : 1791 - 1791

Fonds : Justices de paix d'époque révolutionnaire (1790-1800)
BONNET, Jean Louis

Cote : F/18/2095

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Bonnet (Jean-Louis)

Période : 1586 - 1948

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
2e jour compl. - 4e jour compl. an III

Cote : 3 E 236/521

Période : 1794 - 1795

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
An VII

Cote : 3 E 236/525

Période : 1798 - 1799

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
An IX

Cote : 3 E 236/527

Période : 1800 - 1801

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
An XI

Cote : 3 E 236/529

Période : 1802 - 1803

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
1816

Cote : 3 E 236/542

Période : 1816 - 1816

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
1817

Cote : 3 E 236/543

Période : 1817 - 1817

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
1818

Cote : 3 E 236/544

Période : 1818 - 1818

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
BONNET, Jean Louis

Cote : 19940434/476

Période : 1923 - 1924

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)
Inventaire après décès de Jean Louis Bonnet, marchand de vins, demeurant rue de la Roquette, n° 14

Période : 1835 - 1835

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre Pierre LECOMTE, 17 avril 1833 - 27 février 1857 (étude LXXXIX)
An III-1821

Cote : 3 E 236/571

Période : 1794 - 1821

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
Minutes

Période : 1586 - 1948

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
An X

Cote : 3 E 236/528

Période : 1801 - 1802

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
An XIII

Cote : 3 E 236/531

Période : 1804 - 1805

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
An XIV-1806

Cote : 3 E 236/532

Période : 1805 - 1806

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
Janv. - nov. 1807

Cote : 3 E 236/533

Période : 1807 - 1807

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
1808

Cote : 3 E 236/534

Période : 1808 - 1808

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
1810

Cote : 3 E 236/536

Période : 1810 - 1810

Fonds : Notaires du canton d'Allanche

Bonnet, Jean-Louis

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