Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Durand, Jean

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Procès avec Jacques Sébastien Borel et Jean Durand, notaire et anciens consuls.

Cote : E DEPOT 3 FF 26

Période : 1731 - 1731

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
DURAND, Jean

Cote : BB/11/539

Période : 1848 - 1848

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
DURAND, Jean

Cote : 19770376/36

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : D à K (1870-1970)
LAFEUILLIE, Jean Baptiste

Cote : V/1/373

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
DURAND, Jean

Cote : V/1/366

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DION, Gérard | DIONOSI, Antoine-Michel | DUBOIS, Diana | DUCHEYRON DE BEAUMONT, Marc | DURAND, Jean | ELHIMEUR, Brahim | FLEURY, Philippe | ...

Cote : 20030235/3

Période : 1999 - 1999

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau des personnels d'accueil, de surve...
Obligation de Bernard Fabre pour Claude Luillier, receveur des tailles de Saint-Flour (1662) ; bail à ferme de la terre de Rochegonde pour G...

Cote : 3 E 264/1676

Période : 1662 - 1791

Fonds : Notaires des cantons de Saint-Flour
DURAND (Jean) Tailleur d'habits de la grande écurie du Roi, demeurant rue de la Calandre, enseigne de la Ville de Tours § Transport par Gabr...

Cote : MC/ET/VIII/658

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
DURAND (Jean) marchand mercier rue de la Calandre, fils de Pierre DURAND, maître tailleur d'habits à Paris et de Martine GEORGES. § Mariage ...

Cote : MC/ET/VIII/665

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
Durand (Jean)

Cote : Z/1e/567

Fonds : Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)

Durand, Jean

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