Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rossignol, François (15..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

18 janvier 1545

Date de décès :

20 juillet 1586

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Rossignol, François

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Plan du cimetière.

Cote : 2 O 140/1-4

Période : 1897 - 1897

Fonds : Documents iconographiques extraits de la sous-série 2O
Inventaire après décès de François Rossignol, rue de Bretagne, n° 23.

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VINGTAIN, 3 septembre 1798 - 29 avril 1822 (étude V)
ROSSIGNOL (François) Tapissier Rue Michel le Comte § mise en apprentissage chez ..

Cote : MC/ET/IV/381

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)
ROSSIGNOL (François) Marchand tapissier Rue Michel le Comte § Vente de terres par ..

Cote : MC/ET/IV/404

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)
ROSSIGNOL (François) Marchand Tapissier Rue Michel le Comte § Vente de meubles ..

Cote : MC/ET/XV/503

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu GAILLARDIE, 26 août 1694 - 9 juillet 1727 (étude XV)
Rossignol (François) maître tapissier rue Quincampoix § bail à ..

Cote : MC/ET/XII/429

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Guillaume DESHAYES, 26 février 1728 - 9 janvier 1764 (étude XII)
ROSSIGNOL, François

Cote : V/1/286

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
Minutes et répertoires du notaire François ROSSIGNOL, 1572 - 20 juillet 1586 (étude VI)

Cote : MC/ET/VI/175

Période : 1572 - 1586
Images du répertoire du notaire François Rossignol pour l'étude LXX

Cote : MC/RE/LXX/15

Période : 1545 - 1586
ROQUET, Maurice, Raymond | ROQUET, Raymond, Jacques, Charles | ROQUET, Victorine, Marie | ROQUILLAS, Pierre, Gustave | ROS, Clotilde | ROS, ...

Cote : 19960428/6

Période : 1980 - 1980

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...

Rossignol, François (15..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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