Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Corps consulaire de la Charente-Maritime

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Fonds Franck Le Boutillier, courtier maritime à La Rochelle (1960-2005)Fonds du corps consulaire de la Charente-Maritime (1897-1999)

Cote : 191 J 1-198

Période : 1897 - 2005
Fonds Franck Le Boutillier, courtier maritime (consignations, affrètements, achats et ventes de navires.

Période : 1897 - 2005

Fonds : Fonds Franck Le Boutillier, courtier maritime à La Rochelle (1960-2005)Fonds du corps consulaire de la Charente-Maritime (1897-1999)
Domaine.

Période : 1897 - 2005

Fonds : Fonds Franck Le Boutillier, courtier maritime à La Rochelle (1960-2005)Fonds du corps consulaire de la Charente-Maritime (1897-1999)
Service financier.

Période : 1897 - 2005

Fonds : Fonds Franck Le Boutillier, courtier maritime à La Rochelle (1960-2005)Fonds du corps consulaire de la Charente-Maritime (1897-1999)
Relations avec les banques.

Période : 1897 - 2005

Fonds : Fonds Franck Le Boutillier, courtier maritime à La Rochelle (1960-2005)Fonds du corps consulaire de la Charente-Maritime (1897-1999)
Banque nationale de Paris (BNP), compte-chèque courant.

Cote : 191 J 3

Période : 1991 - 1998

Fonds : Fonds Franck Le Boutillier, courtier maritime à La Rochelle (1960-2005)Fonds du corps consulaire de la Charente-Maritime (1897-1999)
Banque nationale de Paris (BNP), compte d'épargne.

Cote : 191 J 4

Période : 1984 - 1996

Fonds : Fonds Franck Le Boutillier, courtier maritime à La Rochelle (1960-2005)Fonds du corps consulaire de la Charente-Maritime (1897-1999)
Crédit maritime, compte-chèque professionnel.

Cote : 191 J 5

Période : 1995 - 1998

Fonds : Fonds Franck Le Boutillier, courtier maritime à La Rochelle (1960-2005)Fonds du corps consulaire de la Charente-Maritime (1897-1999)
Impôts et taxes.

Période : 1897 - 2005

Fonds : Fonds Franck Le Boutillier, courtier maritime à La Rochelle (1960-2005)Fonds du corps consulaire de la Charente-Maritime (1897-1999)
Impôts sur le revenu : déclarations (1965-1993) ; taxe professionnelle : déclarations (1984-1998) ; taxe sur la valeur ajoutée : déclaration...

Cote : 191 J 6

Période : 1965 - 1998

Fonds : Fonds Franck Le Boutillier, courtier maritime à La Rochelle (1960-2005)Fonds du corps consulaire de la Charente-Maritime (1897-1999)

Corps consulaire de la Charente-Maritime

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