Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hôpital-hospice (Bourbon-Lancy, Saône-et-Loire)

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Cote : 765 W 79

Période : 1948 - 1968

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (765 W)
4 tranches de travaux de modernisation et aménagement, élaboration, financement et exécution : délibérations de la commission administrative...

Cote : 7823 W 291

Période : 1951 - 1968

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (7823 W)
Sanatorium interdépartemental de Bergesserin : procès-verbaux du conseil d'administration et de la commission de surveillance (1970). Bourbo...

Cote : 3790 W 14

Période : 1956 - 1970

Fonds : Caisse primaire de sécurité sociale de Saône-et-Loire (3790 W)
Hôpital-hospice d'Aligre à Bourbon-Lancy.

Cote : 765 W 78 - 79

Période : 1940 - 1968

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (765 W)
Commission administrative, fonctionnement : délibérations et pièces de séances dont traités de gré à gré, rapports, plans de travaux (1958-1...

Cote : 765 W 78

Période : 1958 - 1968

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (765 W)
Délibérations et pièces jointes.

Cote : 7823 W 284

Période : 1949 - 1961

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (7823 W)
Gestion financière : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative, tableaux d'amortissement, contrats de marchés, rap...

Cote : 7823 W 287

Période : 1946 - 1962

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (7823 W)
Thermes, concession et exploitation en régie : arrêtés du sous-préfet, délibérations de la commission administrative, comptes rendus des séa...

Cote : 7823 W 288

Période : 1947 - 1965

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (7823 W)
Modernisation et transformation : arrêtés du sous-préfet, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, devis, cahi...

Cote : 7823 W 289

Période : 1949 - 1967

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (7823 W)
Hôpital-hospice d'Aligre de Bourbon-Lancy.

Cote : 7823 W 284 - 292

Période : 1945 - 1968

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (7823 W)

Hôpital-hospice (Bourbon-Lancy, Saône-et-Loire)

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