Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gard (France). Préfecture

Description :

Préfecture de département français

Source :

Wikidata : préfecture du Gard

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Contrat de plan "presse"

Cote : 1187 W 5

Période : 1983 - 1986

Fonds : Planifications et programmations (1974-1991) - 1187 W
Programme intégré Méditerranéen

Cote : 1187 W 6-9

Période : 1974 - 1991

Fonds : Planifications et programmations (1974-1991) - 1187 W
Premier projet gardois

Cote : 1187 W 6-7

Période : 1987 - 1987

Fonds : Planifications et programmations (1974-1991) - 1187 W
Comité de pilotage

Cote : 1187 W 8

Période : 1987 - 1987

Fonds : Planifications et programmations (1974-1991) - 1187 W
Incendie

Cote : 1187 W 9

Période : 1985 - 1985

Fonds : Planifications et programmations (1974-1991) - 1187 W
Fonctions internationales à développer dans certaine villes

Cote : 1187 W 10

Période : 1981 - 1982

Fonds : Planifications et programmations (1974-1991) - 1187 W
Conseil Régional, réunions du 14 novembre 1988 et du 9 février 1989

Cote : 1187 W 11

Période : 1988 - 1989

Fonds : Planifications et programmations (1974-1991) - 1187 W
Transport et réseau routier

Cote : 1187 W 12-23

Période : 1974 - 1991

Fonds : Planifications et programmations (1974-1991) - 1187 W
Plan routier du Massif Central

Cote : 1187 W 12

Période : 1980 - 1983

Fonds : Planifications et programmations (1974-1991) - 1187 W
Sécurité routière

Cote : 1187 W 13

Période : 1983 - 1985

Fonds : Planifications et programmations (1974-1991) - 1187 W

Gard (France). Préfecture

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