Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil général de la Côte-d'Or.

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1279 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction de la Protection Sanitaire et Sociale

Cote : 1279 W 1-25

Période : 1961 - 1985
1666 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction des Infrastructures et Transports

Cote : 1666 W 1-183

Période : 1991 - 1997
2049 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction Education

Cote : 2049 W 1-50

Période : 1992 - 2010
1284 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction des Infrastructures et Transports

Cote : 1284 W 1-23

Période : 1980 - 1990
1657 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction Jeunesse et Territoire

Cote : 1657 W 1-5

Période : 1986 - 1995
Bordereau de versement du Conseil général de la Côte-d'Or.

Cote : 1749 W 1-14

Période : 1990 - 2003
2012 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction de l'Action Médico-sociale Territorialisée

Cote : 2012 W 1-44

Période : 1993 - 2006
Conseil général

Cote : 1010 W 63

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture de la Côte-d'Or
1401 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction des Infrastructures et Transports

Cote : 1401 W 1-76

Période : 1951 - 1973
1283 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction des Infrastructures et Transports

Cote : 1283 W 1-246

Période : 1986 - 1988

Conseil général de la Côte-d'Or.

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