Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil général de la Côte-d'Or.

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1888 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction Agriculture et Environnement

Cote : 1888 W 1-47

Période : 1970 - 2000
1603 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Laboratoire départemental

Cote : 1603 W 1-58

Période : 1987 - 1993
1895 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Interdirectionnel Infrastructures et Transports

Cote : 1895 W 1-2

Période : 2007 - 2007
1357 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction des Infrastructures et Transports

Cote : 1357 W 1-241

Période : 1984 - 1986
2032 W - Conseil Général de la Côte-d'Or

Cote : 2032 W 1-11

Période : 1995 - 2007
1315 W - Conseil général de la Côte-d'Or : Direction de la Protection Sanitaire et Sociale

Cote : 1315 W 1-43

Période : 1948 - 1970
1680 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction Jeunesse et Territoire

Cote : 1680 W 1-6

Période : 2000 - 2000
1244 W - Conseil général de la Côte-d'Or : Direction de la Protection Sanitaire et Sociale

Cote : 1244 W 1-2

Période : 1949 - 1974
2072 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction des Infrastructures et Transports

Cote : 2072 W 1-9

Période : 1940 - 1997
Bordereau de versement du Conseil Général de la Côte-d'Or.

Cote : 1734 W 1-125

Période : 2000 - 2000

Conseil général de la Côte-d'Or.

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