Inventaire d'archives : 2072 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction des Infrastructures et Transports
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers épars (préparation du passage du Tour de France, entretien de la rivière Bèze, poudrerie de Vonges, etc.) résultant des activités des services de l'État et du Département (subdivision DDE puis agence du Conseil Général) présents dans les cantons de Mirebeau-sur Bèze et de Pontailler-sur-Saône pour l'aménagement du territoire et la gestion du domaine public, 1940-1997
Cote :
2072 W 1-9
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Côte-d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement n° 7515 du 4 décembre 2012 par le Conseil Général de la Côte-d'Or. Agence Saône Vingeanne à Mirebeau-sur-Bèze
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les dossiers ont traversé les évolutions administratives...Certains ont été ouverts du temps des Ponts-et-Chaussées, poursuivis et complétés par la Direction départementale de l'Équipement (subdivision de Dijon Fontaine-Française) puis repris par les services du Département de la Côte-d'Or (agence Saône Vingeanne) qui en ont fait le versement aux Archives départementales de la Côte-d'or.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Quelques éliminations réalisées au moment du versement (pièces comptables, copies multiples de plans, etc.)
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicable
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,85
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
lien à faire vers fiche EAC
lien à faire vers fiche ISDF
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002011