Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Bordereau de versement du Conseil Général de la Côte-d'Or.

Date : 2000 - 2000

Voir le contexte de la notice

Cote :

1734 W 1-125

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or

2003

Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:

Conseil général de la Côte-d'Or

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

vendredi 21 mars 2003

Versement

Conditions d'accès :

Modalités d'accès

Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 125

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 12.50

Ressources complémentaires :

Références

lien à faire vers fiche EAC

lien à faire vers fiche ISDF

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000115

Institutions :

Conseil général de la Côte-d'Or

Thèmes :

Type de document :

1734 W, Document d'archives, contemporain

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