Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice. Consiglio d'Ornato

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Urbanisme

Période : 1821 - 1858

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Barralis François.

Cote : D 282

Période : 1821 - 1821

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Flori François.

Cote : D 283

Période : 1822 - 1822

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Gastaldi Joseph et Giacobi André.

Cote : D 286

Période : 1825 - 1825

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Pécoud Jean.

Cote : D 293

Période : 1828 - 1828

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Baron Raiberti et Robaudi Elisabeth.

Cote : D 294

Période : 1829 - 1829

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Ongran, Gilly Jules, Gauthier Horace, Mascarello Charles et Mondé Rose, épouse en secondes noces de Trabaud Ignace.

Cote : D 303

Période : 1831 - 1831

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Toselli Jean-Baptiste et Lombard.

Cote : D 360

Période : 1840 - 1840

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Cauvin Antoine.

Cote : D 333

Période : 1841 - 1841

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Gilli André.

Cote : D 334

Période : 1841 - 1841

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)

Nice. Consiglio d'Ornato

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