Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice. Consiglio d'Ornato

Résumé de votre recherche :

Ville de Nice

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

42 contenus liés

Urbanisme

Période : 1821 - 1858

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Barralis François.

Cote : D 282

Période : 1821 - 1821

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Flori François.

Cote : D 283

Période : 1822 - 1822

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Gastaldi Joseph et Giacobi André.

Cote : D 286

Période : 1825 - 1825

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Pécoud Jean.

Cote : D 293

Période : 1828 - 1828

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Baron Raiberti et Robaudi Elisabeth.

Cote : D 294

Période : 1829 - 1829

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Ongran, Gilly Jules, Gauthier Horace, Mascarello Charles et Mondé Rose, épouse en secondes noces de Trabaud Ignace.

Cote : D 303

Période : 1831 - 1831

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Toselli Jean-Baptiste et Lombard.

Cote : D 360

Période : 1840 - 1840

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Cauvin Antoine.

Cote : D 333

Période : 1841 - 1841

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Gilli André.

Cote : D 334

Période : 1841 - 1841

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Toselli Jean-Baptiste, Lubonis Antoine et soeurs Carlin.

Cote : D 335

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Chauvin et Ciaudo.

Cote : D 339

Période : 1846 - 1846

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Valentini Costa Sue et Astraudo.

Cote : D 341

Période : 1846 - 1846

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Chamillart de la Suze.

Cote : D 343

Période : 1847 - 1847

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Gauthier Horace, Gauthier Emilia, veuve Donaudi Maurice.

Cote : D 345

Période : 1847 - 1847

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Raynaud Antoine, De Nieubourg Pierre et Brès Joseph.

Cote : D 344

Période : 1847 - 1847

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Gauthier Horace.

Cote : D 336

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Asso Laurent et Teisseire Claude.

Cote : D 312

Période : 1848 - 1848

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Morraglia Augustin.

Cote : D 313

Période : 1849 - 1849

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Ciaudo Joseph et Teisseire Sébastien.

Cote : D 349

Période : 1851 - 1851

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Chauvin Auguste et à Ciaudo Joseph.

Cote : D 346

Période : 1851 - 1851

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Bourroul Urbain.

Cote : D 352

Période : 1852 - 1852

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Clérissi André.

Cote : D 354

Période : 1852 - 1852

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Darbesio Jean, Ferdinand et François.

Cote : D 351

Période : 1852 - 1852

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Grosso André.

Cote : D 347

Période : 1852 - 1852

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)

Nice. Consiglio d'Ornato

42 contenus liés

Liens