Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Martin, Honoré

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Demande d'Honoré Martin pour extraire du sable, torrent du Paillon et vallon Mantéga.

Cote : 2 T 12-794

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Honoré Martin pour extraire du sable, torrent du Paillon et le vallon Magnan.

Cote : 2 T 14-1252

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Honoré Martin pour placer une enseigne, quartier Longchamp.

Cote : 2 T 20-197

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Honoré Martin pour ouvrir une porte dans le mur de clôture, ruelle des Potiers.

Cote : 2 T 24-73

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Honoré Martin pour construire une villa, chemin de Saint-Isidore.

Cote : 2 T 512-349

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
MARTIN Honoré, laboureur, faux en écriture privée, MEYRONNET Jean-Baptiste, berger, usage de pièce fausse, La Verdière (09 mars-10 juillet 1...

Cote : 2 U 274

Période : 1828 - 1829

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
CENSORIN Pierre, chef-cantonnier, viol d'une fillette, Salernes (04 mai-26 juillet 1882) (703) ; BERGERO Ange, manoeuvre, FAGNOLI Pierre, ma...

Cote : 2 U 586

Période : 1882 - 1895

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Demande d'Honoré Martin, boucher, pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, 8 rue Dabray.

Cote : 2 T 184-705

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)

Martin, Honoré

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