Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office public d'habitations à loyer modéré (Nice)

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Permis de démolir n° 50/83.

Cote : 291 W 1

Période : 1983 - 1983

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Permis de démolir n° 375.

Cote : 291 W 7

Période : 1986 - 1986

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Permis de démolir n° 1196/83.

Cote : 291 W 2

Période : 1984 - 1984

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Sainte-Marguerite

Cote : 1086 W 89, 152

Période : 1982 - 2007

Fonds : W - Lotissements à Nice depuis la décentralisation
Permis de démolir n° 1106/80

Cote : 4 W 3414

Période : 1980 - 1980

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Permis de démolir n° 822/82

Cote : 4 W 3417

Période : 1982 - 1982

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Permis de démolir n° 1852/80

Cote : 4 W 3415

Période : 1981 - 1981

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Permis de démolir n° 1212/78

Cote : 4 W 3408

Période : 1979 - 1979

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Ancienne propriété Dieudé-Defly, ouverture de l'autoroute urbaine sud : permis de démolir n° 178/83.

Cote : 291 W 1

Période : 1983 - 1983

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Permis de démolir n° 1538.

Cote : 291 W 13

Période : 1987 - 1987

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir

Office public d'habitations à loyer modéré (Nice)

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