Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Luzines, Claude-François de (abbé de Saint-Seine)

Affiner votre recherche :

19 contenus liés

États des revenus et des biens du petit couvent et des offices claustraux, accords.

Cote : 10 H 12

Période : 1376 - 1699

Fonds : 10 H. – Abbaye bénédictine Saint-Seine de Saint-Seine l'abbaye
Bâtiments dépendant de la manse abbatiale : reconnaissances, devis et procès-verbaux de visites de travaux.

Cote : 10 H 28

Période : 1724 - 1776

Fonds : 10 H. – Abbaye bénédictine Saint-Seine de Saint-Seine l'abbaye
États des revenus et des charges.

Cote : 10 H 61

Période : 1626 - 1790

Fonds : 10 H. – Abbaye bénédictine Saint-Seine de Saint-Seine l'abbaye
Droits seigneuriaux : procès contre Jacques de Saint-Martin, maire de Fresnois.

Cote : 10 H 129

Période : 1643 - 1647

Fonds : 10 H. – Abbaye bénédictine Saint-Seine de Saint-Seine l'abbaye
Bâtiments : procès-verbal de visite, réparations.

Cote : 10 H 146

Période : 1761 - 1781

Fonds : 10 H. – Abbaye bénédictine Saint-Seine de Saint-Seine l'abbaye
Accords entre les abbés et les religieux. Introduction de la réforme de la Congrégation de Saint-Maur, concordats, partages des manses, écha...

Cote : 10 H 10

Période : 1456 - 1782

Fonds : 10 H. – Abbaye bénédictine Saint-Seine de Saint-Seine l'abbaye
États généraux des revenus et des charges, déclarations à la Chambre ecclésiastique du diocèse de Langres.

Cote : 10 H 11

Période : 1654 - 1774

Fonds : 10 H. – Abbaye bénédictine Saint-Seine de Saint-Seine l'abbaye
Justice : institutions d'officiers, séance du prévôt aux assises du bailliage, procès entre l'abbé et le prévôt, mémoires.

Cote : 10 H 33

Période : 1538 - 1789

Fonds : 10 H. – Abbaye bénédictine Saint-Seine de Saint-Seine l'abbaye
Amortissements et nouveaux acquêts : déclarations des biens acquis et échangés, état de recouvrements, supplique, quittances.

Cote : 10 H 70

Période : 1690 - 1713

Fonds : 10 H. – Abbaye bénédictine Saint-Seine de Saint-Seine l'abbaye
Chapelle du château : fondation de messes.

Cote : 10 H 147

Période : 1627 - 1741

Fonds : 10 H. – Abbaye bénédictine Saint-Seine de Saint-Seine l'abbaye

Luzines, Claude-François de (abbé de Saint-Seine)

19 contenus liés

Liens