Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or)

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24 février 1840-15 février 1841

Cote : 3 Q 3/164

Période : 1840 - 1841

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
15 février 1841-8 février 1842

Cote : 3 Q 3/165

Période : 1841 - 1842

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
8 février 1842-3 février 1843

Cote : 3 Q 3/166

Période : 1842 - 1843

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
10 décembre 1845-2 octobre 1846

Cote : 3 Q 3/170

Période : 1845 - 1846

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
13 mai 1848-30 mai 1849

Cote : 3 Q 3/173

Période : 1848 - 1849

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
30 mai 1849-26 avril 1850

Cote : 3 Q 3/174

Période : 1849 - 1850

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
1er mai 1851-28 janvier 1852

Cote : 3 Q 3/177

Période : 1851 - 1852

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
23 novembre 1858-29 avril 1859

Cote : 3 Q 3/186

Période : 1858 - 1859

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
24 novembre 1859-14 avril 1860

Cote : 3 Q 3/188

Période : 1859 - 1860

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
14 avril-3 octobre 1860

Cote : 3 Q 3/189

Période : 1860 - 1860

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or, France)

France. Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or)

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